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Publié : 18 octobre 2014
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Arrêté du 30 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 19 février 2013 relatif à la création de la spécialité « hygiène et propreté » de brevet d’études professionnelles

Article 1

L’annexe II d précisant les correspondances entre les unités de l’examen organisé conformément à l’arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers de l’hygiène, de la propreté et de l’environnement » de brevet d’études professionnelles et les unités de l’examen organisé conformément à l’arrêté du 19 février 2013 susvisé est remplacée par l’annexe au présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session 2015.