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    Publié : 1er novembre 2014
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    Brevet d’études professionnelles Spécialité hygiène et propreté, création et modalités de délivrance : modification

    arrêté du 30-9-2014 - J.O. du 18-10-2014

    Article 1 - L’annexe II d précisant les correspondances entre les unités de l’examen organisé conformément à l’arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité métiers de l’hygiène, de la propreté et de l’environnement de brevet d’études professionnelles et les unités de l’examen organisé conformément à l’arrêté du 19 février 2013 susvisé est remplacée par l’annexe au présent arrêté.

    Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session 2015.